SIRP dispersé de Champvert-Verneuil
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
255804957
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Nevers
Département
Nièvre (58)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
14/12/2004
Date d'effet
14/12/2004
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
58300 Champvert
Commune du siège
Champvert
Téléphone
03 86 25 00 69
Population
1 037Population totale regroupée en vigueur
14,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | CAILLOT Daniel | Président | Champvert |
| Mme | BAVART Béatrice | Vice président | Verneuil |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification de la nature juridique