SM des transports du Douaisis (SMTD)

MIS À JOUR LE 22/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
255900441
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Douai
Département
Nord (59)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
02/05/1977
Date d'effet
02/05/1977
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
395 Boulevard Pasteur
59287 Guesnain
Commune du siège
Guesnain
Téléphone
03 27 99 19 99
Adresse électronique
prenom.nom@smtd.fr
Site internet
transportdudouisis.fr

Population

221 911Population totale regroupée en vigueur
594,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

59

200044618CA Douaisis Agglo30150 822

59

245901152CA Coeur d'Ostrevent1571 089

Délégués

45

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.HEGO Claude

Président

CA Douaisis Agglo
M.STRZELECKI Robert

Vice président

CA Douaisis Agglo
M.HALLE Jean-Luc

Vice président

CA Douaisis Agglo
M.DUMONT Christophe

Vice président

CA Douaisis Agglo
M.CHARLES Christophe

Vice président

CA Douaisis Agglo
M.FRENOY Damien

Vice président

CA Douaisis Agglo
MmePARNETZKI Claudine

Vice président

CA Douaisis Agglo
M.CRESTA François

Vice président

CA Coeur d'Ostrevent
M.QUENNESSON Julien

Vice président

CA Coeur d'Ostrevent
MmeTANCA Jessica

Vice président

CA Coeur d'Ostrevent
M.GLABIEN Arnaud

Autre délégué

CA Douaisis Agglo
MmeDUBUS Lisiane

Autre délégué

CA Douaisis Agglo
M.VALEMBOIS Franck

Autre délégué

CA Douaisis Agglo
M.DUPONT Alain

Autre délégué

CA Douaisis Agglo
M.DAPVRIL Romain

Autre délégué

CA Douaisis Agglo
M.SZATNY Jean-Michel

Autre délégué

CA Douaisis Agglo
M.LECLERCQ Jean-Christophe

Autre délégué

CA Douaisis Agglo
M.LEROY Jean-Michel

Autre délégué

CA Douaisis Agglo
MmeMEKKI Jamila

Autre délégué

CA Douaisis Agglo
M.TABARY Didier

Autre délégué

CA Douaisis Agglo
M.BARBIEUX Gilles

Autre délégué

CA Douaisis Agglo
M.BLERVAQUE Christophe

Autre délégué

CA Douaisis Agglo
M.FAIDHERBE Thierry

Autre délégué

CA Douaisis Agglo
MmeDOUDOK Muriel

Autre délégué

CA Douaisis Agglo
MmeGUINEZ Delphine

Autre délégué

CA Douaisis Agglo
MmeLUCAS Maryline

Autre délégué

CA Douaisis Agglo
M.PIESSET Arnaud

Autre délégué

CA Douaisis Agglo
M.CZUPRYNA Yaël

Autre délégué

CA Douaisis Agglo
MmeCARLIER Reine Elise

Autre délégué

CA Douaisis Agglo
M.LECLERCQ Jacques

Autre délégué

CA Douaisis Agglo
M.ROSZYK Philippe

Autre délégué

CA Douaisis Agglo
M.DESMENEZ Jean-Claude

Autre délégué

CA Douaisis Agglo
M.BACHIRI Karim

Autre délégué

CA Douaisis Agglo
M.LEBLAN Rodrigue

Autre délégué

CA Coeur d'Ostrevent
M.PAKOSZ Alain

Autre délégué

CA Coeur d'Ostrevent
M.MOREAU Eric

Autre délégué

CA Coeur d'Ostrevent
M.DELANNOY Frédéric

Autre délégué

CA Coeur d'Ostrevent
M.BRUNEEL Alain

Autre délégué

CA Coeur d'Ostrevent
M.SROGA Alain

Autre délégué

CA Coeur d'Ostrevent
M.MIRAGLIA Donato

Autre délégué

CA Coeur d'Ostrevent
M.FONTAINE Lionel

Autre délégué

CA Coeur d'Ostrevent
M.PRUVOST Pascal

Autre délégué

CA Coeur d'Ostrevent
M.DE CESARE Salvatore

Autre délégué

CA Coeur d'Ostrevent
M.DELECLUSE Marc

Autre délégué

CA Coeur d'Ostrevent
M.SIECZKAREK Jean-Michel

Autre délégué

CA Coeur d'Ostrevent

Compétences

6

Aménagement de l'espace communautaire ou métropolitain

  • Constitution de réserves foncières (articles L.210-1 et L.221-1 du code de l'urbanisme)

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Organisation de services réguliers / à la demande de transports publics de personnes, des services de mobilité solidaire, organisation ou contribution au développement des services relatifs aux mobilités actives définies à l'article L. 1271-1 du code des transports, organisation ou contribution au développement des services relatifs aux usages partagés des véhicules terrestres à moteur.
  • Organisation de transports scolaires

Transports et voirie

  • Mise en place d'itinéraires cyclables
  • Création, aménagement, entretien de la voirie communale
  • Signalisation, abris de voyageurs, parcs et aires de stationnement

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

59

200023505Hauts-de-France Mobilités

SMO

4 104 722

Liste des évènements

7

Le 02/05/1977

Création d'un groupement

Le 29/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 12/07/2019

Retrait d'une collectivité d'un EPCI

Le 12/07/2019

Adhésion d'une collectivité à un EPCI

Le 03/10/2014

Mise à jour