SI pour la gestion du centre de vacances "Les Grangettes" à Malbuisson

MIS À JOUR LE 30/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
255900458
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Douai
Département
Nord (59)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
11/09/1979
Date d'effet
11/09/1979
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
59171 Hornaing
Commune du siège
Hornaing
Téléphone
03 27 35 56 66
Adresse électronique
mairie.hornaing@wanadoo.fr

Population

78 485Population totale regroupée en vigueur
688,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

10

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

59

59170215901703Dechy25 372

59

59172215901729Denain220 750

59

59205215902057Escaudain29 105

59

59285215902859Haspres22 648

59

59314215903147Hornaing23 554

59

59383215903832Marly212 088

59

59456215904566Pecquencourt26 418

59

59459215904590Petite-Forêt25 098

59

59491215904913Raismes212 201

59

59501215905019Rieulay21 251

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BRICE Emile

Président

Hornaing
M.DERGHAL Akim

Vice président

Denain
MmePASTORET Monique

Vice président

Dechy
M.STEPINSKI Eric

Vice président

Pecquencourt
MmeLEONET Christine

Vice président

Petite-Forêt
M.COUPLET ANDRE

Vice président

Raismes

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 11/09/1979

Création d'un groupement

Le 30/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 03/10/2014

MISE A JOUR