SI des eaux du Haut Beaujolais

MIS À JOUR LE 29/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
256900192
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Villefranche-sur-Saône
Département
Rhône (69)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
31/07/1956
Date d'effet
31/07/1956
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie de Fleurie
69820 Fleurie
Commune du siège
Fleurie
Téléphone
04 74 04 10 44
Adresse électronique
info@fleurie.org

Population

6 763Population totale regroupée en vigueur
76Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

8

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

69

69053216900530Chénas2546

69

69058216900589Chiroubles2444

69

69065216900654Corcelles-en-Beaujolais21 016

69

69082216900829Émeringes2281

69

69084216900845Fleurie21 404

69

69104216901041Jullié2497

69

69258216902585Vauxrenard2316

69

69267216902676Villié-Morgon22 259

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MIGUET Frédéric

Président

Fleurie
M.CHEMARIN Jean-Paul

Vice-président

Corcelles-en-Beaujolais

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 31/07/1956

Création d'un groupement

Le 29/07/2020

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués

Le 25/09/2014

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