SM pour le développement de l'enseignement musical en pays dieppois (SYDEMPAD)
MIS À JOUR LE 29/10/2024
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Délégués
5
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | SENECAL Guy | Président | CA de la Région Dieppoise |
Mme | SENECAL Véronique | 1er Vice président | CA de la Région Dieppoise |
M. | LEROY Patrick | 2ème Vice président | CC Falaises du Talou |
Mme | DEMONCHY Françoise | 3ème Vice président | CA de la Région Dieppoise |
M. | PAUMIER Gilles | 4ème Vice président | CC Terroir de Caux |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Transfert partiel
CA de la Région Dieppoise
Ancourt - Arques-la-Bataille - Dieppe - Hautot-sur-Mer - Martin-Église - Rouxmesnil-Bouteilles - Saint-Aubin-sur-Scie - Tourville-sur-Arques
Transfert partiel
CC Terroir de Caux
Anneville-sur-Scie - Belmesnil - Bertreville-Saint-Ouen - Criquetot-sur-Longueville - Crosville-sur-Scie - Dénestanville - La Chapelle-du-Bourgay - La Chaussée - Le Bois-Robert - Le Catelier - Les Cent-Acres - Lintot-les-Bois - Longueville-sur-Scie - Manéhouville - Muchedent - Notre-Dame-du-Parc - Saint-Crespin - Saint-Germain-d'Étables - Saint-Honoré - Sainte-Foy - Torcy-le-Grand - Torcy-le-Petit
Transfert total
CC Falaises du Talou
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
16
Le 07/09/2020
Le 01/01/2017
Le 01/01/2016
Le 26/05/2014