SM de développement de l'enseignement supérieur (Sup' Albi-Tarn)

MIS À JOUR LE 16/11/2021

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
258101476
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Albi
Département
Tarn (81)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Aucune contribution budgétaire

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
05/04/1990
Date d'effet
10/01/2012
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
16 Rue de l'Hôtel de Ville
Mairie d'Albi
81000 Albi
Commune du siège
Albi
Téléphone
05 63 49 10 10
Adresse électronique
stephane.ozouf@mairie-albi.fr

Population

86 445Population totale regroupée en vigueur
415,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

81

248100737CA de l'Albigeois (C2A)486 445

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

81

228100012Département du Tarn4

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BOUAT Jean-Michel

Président

CA de l'Albigeois (C2A)
M.MALATERRE Guy

Vice président

Département du Tarn
M.GILLES ROLAND

Membre du bureau

CA de l'Albigeois (C2A)
M.GUILLEMIN ERIC

Membre du bureau

CA de l'Albigeois (C2A)
M.MOULIN Etienne

Membre du bureau

Département du Tarn
MmeGERAUD Eva

Membre du bureau

Département du Tarn

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Programme de soutien et d'aides aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche et aux programmes de recherche

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

8

Le 05/04/1990

Création d'un groupement

Le 16/11/2021

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 01/09/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 12/10/2017

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 23/04/2015

Modification des coordonnées administratives