SM du palais de la Berbie

MIS À JOUR LE 30/08/2019

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
258102003
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Albi
Département
Tarn (81)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
14/09/1995
Date d'effet
14/09/1995
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
35 Lices Georges Pompidou
Hôtel du département
81000 Albi
Commune du siège
Albi
Téléphone
05 63 45 64 64
Adresse électronique
jean-pierre.massol@tarn.fr

Population

52 135Population totale regroupée en vigueur
1 184,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

81

81004218100048Albi652 135

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

81

228100012Département du Tarn6

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.RAMOND Christophe

Président

Département du Tarn
MmeGUIRAUD-CHAUMEIL Stéphanie

Vice président

Albi
MmeGERAUD Eva

Membre du bureau

Département du Tarn

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

10

Le 14/09/1995

Création d'un groupement

Le 16/10/2017

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 23/04/2015

Modification des coordonnées administratives

Le 25/04/2014

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 25/04/2014

Ajouter - retirer - modifier un délégué