SI pour la gestion du RP de Bermont, Botans et Dorans

MIS À JOUR LE 23/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
259000768
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Belfort
Département
Territoire de Belfort (90)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
30/08/1990
Date d'effet
30/08/1990
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
90400 Botans
Commune du siège
Botans
Téléphone
03 84 56 11 19
Adresse électronique
mairie.debotans@wanadoo.fr

Population

2 195Population totale regroupée en vigueur
219,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

90

90011219000114Bermont3382

90

90015219000155Botans3260

90

90035219000353Dorans3833

90

90094219000940Sevenans3720

Délégués

12

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeWISS Nelly

Président

Dorans
MmeHENRY Séverine

Vice président

Botans
M.JEAMBRUN Giles

Vice président

Bermont
MmeBOUVET Chantal

Vice président

Sevenans
MmePAROLA Brigitte

Autre délégué

Dorans
M.HENZELIN Michel

Autre délégué

Dorans
MmeFRIEZ Marie Laure

Autre délégué

Botans
MmePIGUET Bénédicte

Autre délégué

Botans
M.GROSJEAN Pascal

Autre délégué

Bermont
M.BRUGNONI Pierre

Autre délégué

Bermont
MmeMORALLET Maryline

Autre délégué

Sevenans
MmeMOUROLIN Mireille

Autre délégué

Sevenans

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

7

Le 30/08/1990

Création d'un groupement

Le 22/12/2020

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Le 28/09/2020

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 17/09/2020

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 16/05/2018

Modification de la raison sociale et du sigle