Syndicat Mixte du Bassin versant Auze Sumène

MIS À JOUR LE 15/07/2026

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Sigle
SyMBAS
Numéro SIREN
103535704
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Mauriac
Département
Cantal (15)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
08/04/2026
Date d'effet
01/07/2026
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
8 place de la poste
15240 SAIGNES
Commune du siège
Saignes

Population

41 638Population totale regroupée en vigueur
18,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

5

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

15

241501055CC Sumène - Artense38 342

15

241500255CC du Pays Gentiane36 612

15

241500271CC du Pays de Mauriac46 721

15

241501139CC du Pays de Salers48 559

19

200066751CC Xaintrie Val'Dordogne111 404

Délégués

15

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MOULIER Eric

Président

CC Sumène - Artense
M.LEBEAUX Samuel

1er Vice-président

CC du Pays de Mauriac
M.BONY Arnaud

2ème Vice-président

CC du Pays de Salers
M.FLORET Christian

3ème Vice-président

CC du Pays Gentiane
M.JURBERT Jean-Baptiste

Membre du bureau

CC Xaintrie Val'Dordogne
M.TROCHON Laurent

Autre délégué

CC Sumène - Artense
M.GLENAT Jérôme

Autre délégué

CC Sumène - Artense
M.MOMMALIER Gilbert

Autre délégué

CC du Pays Gentiane
M.MARCOMBES Gérard

Autre délégué

CC du Pays Gentiane
M.PRAT Olivier

Autre délégué

CC du Pays de Mauriac
M.QUINTAREL Guy

Autre délégué

CC du Pays de Mauriac
M.ROCHE Olivier

Autre délégué

CC du Pays de Mauriac
M.PARRA Jean-Nöel

Autre délégué

CC du Pays de Salers
M.FILIOL Bruno

Autre délégué

CC du Pays de Salers
M.LAFON Eric

Autre délégué

CC du Pays de Salers

Compétences

1

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 08/04/2026

Création d'un groupement de type : Syndicat mixte fermé

Le 15/07/2026

Mise à jour de l'organe délibérant