SIVU pour l'équipement de la Can de l'Hospitalet

MIS À JOUR LE 24/04/2026

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
106825664
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Florac
Département
Lozère (48)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
11/01/1971
Date d'effet
01/01/2020
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
Le Village
48400 Bassurels
Commune du siège
Bassurels
Téléphone
04 66 60 32 56
Adresse électronique
mairie.bassurels@orange.fr

Population

7 443Population totale regroupée en vigueur
7,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

48

48020214800203Bassurels262

48

48115214801151Le Pompidou2187

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

48

200069151CC Gorges Causses Cévennes27 194

Délégués

5

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BARBUSSE Alain

Président

Bassurels
M.ARGILIER Alain

Vice-président

CC Gorges Causses Cévennes
MmeGAILLAC Josette

Membre du bureau

MmeBENDER Géraldine

Membre du bureau

M.AFFORTIT Quentin

Membre du bureau

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

0