SM de rivière Brévenne Turdine (SYRIBT)
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
200000677
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Villefranche-sur-Saône
Département
Rhône (69)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
21/12/2005
Date d'effet
21/12/2005
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
571 Allée des Grands Champs
69210 Sain-Bel
Commune du siège
Sain-Bel
Téléphone
04 37 49 70 85
Population
85 210Population totale regroupée en vigueur
156,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | LOTTE Catherine | Président | CC des Monts du Lyonnais |
| M. | GONIN Bertrand | Vice président | CC du Pays de l'Arbresle (CCPA) |
| M. | JOYET Guy | Vice président | CA de l'Ouest Rhodanien |
| M. | DUBESSY Gilles | Vice président | CA de l'Ouest Rhodanien |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
CA de l'Ouest Rhodanien
Affoux - Ancy - Joux - Les Sauvages - Saint-Forgeux - Saint-Marcel-l'Éclairé - Saint-Romain-de-Popey - Tarare - Valsonne - Vindry-sur-Turdine
CC Beaujolais Pierres Dorées
Châtillon - Lozanne
CC des Monts du Lyonnais
Aveize - Brullioles - Brussieu - Duerne - Grézieu-le-Marché - Haute-Rivoire - Les Halles - Meys - Montromant - Montrottier - Saint-Genis-l'Argentière - Saint-Laurent-de-Chamousset - Sainte-Foy-l'Argentière - Souzy - Villechenève
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
- Maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement ou la lutte contre l'érosion des sols (L. 211-7 4° du code de l'environnement)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Déménagement du siège
Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués
Représentation substitution
Extension de compétences vers un EPCI