SI scolaire Le 3 V
MIS À JOUR LE 28/07/2020
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200000727
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Toul
Département
Meurthe-et-Moselle (54)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
15/12/2005
Date d'effet
16/12/2005
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
36 Rue Victor Hugo
Mairie de Bruley
54200 Bruley
Commune du siège
Bruley
Téléphone
03 83 43 85 87
Population
1 798Population totale regroupée en vigueur
69,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
3
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
Mme | LESSERTEUR Angélique | Président | Bruley |
Mme | THEVENON Christine | Vice président | Lagney |
Mme | TENCE Anne | Vice président | Pagney-derrière-Barine |
Compétences
2
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
2
Le 15/12/2005
Création d'un groupement
Le 08/01/2008
Modification des stauts