SI scolaire Le 3 V

MIS À JOUR LE 28/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200000727
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Toul
Département
Meurthe-et-Moselle (54)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
15/12/2005
Date d'effet
16/12/2005
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
36 Rue Victor Hugo
Mairie de Bruley
54200 Bruley
Commune du siège
Bruley
Téléphone
03 83 43 85 87

Population

1 798Population totale regroupée en vigueur
69,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

54

54102215401027Bruley3632

54

54288215402884Lagney3507

54

54414215404146Pagney-derrière-Barine3659

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeLESSERTEUR Angélique

Président

Bruley
MmeTHEVENON Christine

Vice président

Lagney
MmeTENCE Anne

Vice président

Pagney-derrière-Barine

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 15/12/2005

Création d'un groupement

Le 08/01/2008

Modification des stauts