SIVU en faveur de l'enfance et de la jeunesse (SIVU enfance jeunesse)
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200001147
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Angoulême
Département
Charente (16)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
30/12/2005
Date d'effet
30/12/2005
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
5 Rue des Écoles
16340 Isle-d'Espagnac
Commune du siège
L'Isle-d'Espagnac
Téléphone
05 45 38 61 81
Adresse électronique
sivu@sivuenfancejeunesse16.fr
Population
16 721Population totale regroupée en vigueur
341,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | RIFFE Alexia | Président | Ruelle-sur-Touvre |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Élection de la présidente du SIVOS, Mme Alexia RIFFE.
Suppression de la compétence relative aux Temps d'Activités Périscolaires (TAP) et modification des conditions de participation financière des communes membres
Modification des articles 1er (sigle dénomination), 2 (objet) et 8 (participations financières)
Réforme des rythmes scolaires (TAP) - prestation de services