SI de l'église de Verne
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200001253
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
25/11/2005
Date d'effet
25/11/2005
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
6 Rue de la Mairie
Mairie de Verne
25110 Verne
Commune du siège
Verne
Téléphone
03 81 84 75 90
Adresse électronique
commune.de.verne@orange.fr
Population
568Population totale regroupée en vigueur
20,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | GIRARDOT Denis | Président | Verne |
| M. | BARRAND Bertrand | Vice président | Luxiol |
Compétences
Services funéraires
- Création, gestion, extension et translation des cimetières et sites cinéraires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement