SIVU du golf du Bachelard

MIS À JOUR LE 10/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200001618
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Barcelonnette
Département
Alpes-de-Haute-Provence (04)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
18/01/2006
Date d'effet
18/01/2006
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Hôtel de Ville
04400 Barcelonnette
Commune du siège
Barcelonnette

Population

3 215Population totale regroupée en vigueur
21,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

04

04019210400198Barcelonnette32 701

04

04226210402269Uvernet-Fours3514

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BOUGUYON Yves

Président

Barcelonnette
MmeDANERI Sabine

Vice président

Uvernet-Fours
MmeALLEMANDI Florence

Autre délégué

Barcelonnette
M.ORTUNO Miguel

Autre délégué

Barcelonnette
M.BOYER Guy

Autre délégué

Uvernet-Fours
M.FRANSSEN Florian

Autre délégué

Uvernet-Fours

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 18/01/2006

Création d'un groupement

Télécharger le document AP 2006-99-PDF - 1.74 Mo

Le 18/04/2014

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant