SIVOS de l'école de la Monne
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
200001824
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Clermont-Ferrand
Département
Puy-de-Dôme (63)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
24/01/2006
Date d'effet
24/01/2006
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Place du 8 Mai
Mairie
63450 Saint-Saturnin
Commune du siège
Saint-Saturnin
Population
1 800Population totale regroupée en vigueur
46,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BARRAT Sylvain | Président | Cournols |
| M. | CHATRAS Dominique | 1er Vice président | Cournols |
| M. | POULY Pierre | 2ème Vice président | Saint-Saturnin |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
- Restauration scolaire
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Ajouter - retirer - modifier un délégué