SIVU culturel de la Muance

MIS À JOUR LE 30/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200002103
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Caen
Département
Calvados (14)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
17/02/2006
Date d'effet
17/02/2006
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
14190 Grainville-Langannerie
Commune du siège
Grainville-Langannerie
Téléphone
02 31 90 51 66
Adresse électronique
mairiegrainvillelangannerie@wanadoo.fr

Population

1 098Population totale regroupée en vigueur
122Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

14

14097211400973Bretteville-le-Rabet2300

14

14310211403100Grainville-Langannerie3798

Délégués

5

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeCOUASNON Louise

Président

Grainville-Langannerie
M.GRARD Denis

Vice président

Bretteville-le-Rabet
MmeFRANCOIS Anne-Marie

Autre délégué

Grainville-Langannerie
M.FERNANDEZ Samuel

Autre délégué

Grainville-Langannerie
M.HAIZE Didier

Autre délégué

Bretteville-le-Rabet

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités culturelles ou socioculturelles

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 17/02/2006

Création d'un groupement

Le 30/06/2020

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 20/05/2014

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 12/05/2014

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant