SI des écoles de la Lanterne
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200003150
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lure
Département
Haute-Saône (70)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
25/04/2006
Date d'effet
25/04/2006
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
16 Rue Jules Ferry
Mairie
70800 Conflans-sur-Lanterne
Commune du siège
Conflans-sur-Lanterne
Téléphone
03 84 49 80 98
Adresse électronique
conflans-sur-lanterne@wanadoo.fr
Population
1 498Population totale regroupée en vigueur
28,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | HUBSCHI Jean-Louis | Président | Dampierre-lès-Conflans |
| Mme | MALLIARD Henri | Vice-président | Conflans-sur-Lanterne |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Renouvellement de l'organe délibérant
Renouvellement de l'organe délibérant
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Retrait d'une collectivité d'un EPCI