SM du SCOT d'Autan et de Cocagne

MIS À JOUR LE 18/09/2023

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200003184
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Castres
Département
Tarn (81)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
16/05/2006
Date d'effet
16/05/2006
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Espace Ressources - Le Causse Espace d'Entreprises
81100 Castres
Commune du siège
Castres
Téléphone
05 63 73 50 77
Adresse électronique
brigitte.masquelin@castres-mazamet.com

Population

110 332Population totale regroupée en vigueur
117,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

3

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

81

248100158CC du Sor et de l'Agout1323 850

81

248100430CA de Castres Mazamet1981 354

81

248100745CC Thoré Montagne Noire55 128

Délégués

13

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.VAUTE Alain

Président

CA de Castres Mazamet
M.ALIBERT JEAN LUC

Vice président

CC du Sor et de l'Agout
MmeDe VILLENEUVE Nathalie

Vice président

CA de Castres Mazamet
M.PEIGNE Daniel

Vice président

CC Thoré Montagne Noire
M.VEUILLET ALAIN

Membre du bureau

CC du Sor et de l'Agout
M.HORMIERE JEAN LOUIS

Membre du bureau

CC du Sor et de l'Agout
M.COUGNAUD DOMINIQUE

Membre du bureau

CC du Sor et de l'Agout
M.CUCULIERES DAVID

Membre du bureau

CA de Castres Mazamet
M.BORIES XAVIER

Membre du bureau

CA de Castres Mazamet
M.BUGIS Pascal

Membre du bureau

CA de Castres Mazamet
M.FABRE Olivier

Membre du bureau

CA de Castres Mazamet
M.COLOM Vincent

Membre du bureau

CA de Castres Mazamet
M.CAUQUIL Gérard

Membre du bureau

CC Thoré Montagne Noire

Compétences

1

Aménagement de l'espace communautaire ou métropolitain

  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (Art. L. 143-16 code de l'urbanisme)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

11

Le 16/05/2006

Création d'un groupement

Le 18/09/2023

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 01/09/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 23/04/2015

Modification des coordonnées administratives

Le 23/04/2015

Modification des coordonnées administratives