SM transports publics du bassin d'Alès

MIS À JOUR LE 01/06/2026

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
200003325
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Alès
Département
Gard (30)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
25/05/2006
Date d'effet
25/05/2006
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
2 Rue Michelet
Bâtiment Atome
30100 Alès
Commune du siège
Alès
Téléphone
04 66 54 81 89
Adresse électronique
marie.fabre@ville-ales.fr

Population

139 917Population totale regroupée en vigueur
152,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

30

200066918CA Alès Agglomération8139 917

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

31

200053791Région Occitanie7

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.RIVENQ Christophe

Président

CA Alès Agglomération
M.GIBELIN Jean-Luc

1er Vice-président

Région Occitanie
M.PEPIN Jacques

2ème Vice-président

CA Alès Agglomération
MmeGENOLHER Aurélie

3ème Vice-président

Région Occitanie
M.KUCHARCZAK Denis

4ème Vice-président

CA Alès Agglomération
M.BENABDILLAH Jallil

5ème Vice-président

Région Occitanie

Compétences

1

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Transports publics non urbains (L. 3111-1 du code des transports)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 25/05/2006

Création d'un groupement

Le 01/01/2017

Modification du périmètre

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Le 07/09/2016

Modification du siège

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