SIVU des bois de Bournan et de la Naie

MIS À JOUR LE 14/10/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200003358
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saumur
Département
Maine-et-Loire (49)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
22/03/2006
Date d'effet
22/03/2006
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
12 Rue de l'Église
Mairie
49400 Distré
Commune du siège
Distré
Téléphone
02 41 50 28 50
Adresse électronique
mairie-sg.distre@wanadoo.fr

Population

28 823Population totale regroupée en vigueur
360,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

49

49123214901233Distré31 866

49

49328214903288Saumur326 957

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeLAMANDÉ Catherine

Président

Distré
M.NÉRON Noël

Vice président

Saumur
M.CAILLAUD Didier

Membre du bureau

Distré

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 22/03/2006

Création d'un groupement

Le 14/10/2020

Mise à jour des membres du bureau

Le 27/07/2020

Installation du nouveau comité syndical

Le 23/10/2018

Actualisation suite à anomalie signalée

Le 29/04/2014

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