Syndicat scolaire des Vignes Blanches

MIS À JOUR LE 15/11/2022

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200003416
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Clermont
Département
Oise (60)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/06/2006
Date d'effet
01/06/2006
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Place de la Mairie
Mairie
60840 Catenoy
Commune du siège
Catenoy
Téléphone
03 44 77 01 61
Adresse électronique
mairie-de-catenoy@wanadoo.fr

Population

1 502Population totale regroupée en vigueur
83,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

60

60130216001297Catenoy31 107

60

60375216003723Maimbeville3395

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.RUBE Michel

Président

Catenoy
M.VANNIER Guillaume

Vice président

Maimbeville

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

7

Le 01/06/2006

Création d'un groupement

Le 15/11/2022

Election VP

Le 10/05/2022

Démission VP : Myriam DECUIGNIERE

Le 21/02/2022

Election du nouvel organe délibérant

Le 25/06/2021

Démission président