Syndicat scolaire des Vignes Blanches
MIS À JOUR LE 15/11/2022
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200003416
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Clermont
Département
Oise (60)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
01/06/2006
Date d'effet
01/06/2006
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Place de la Mairie
Mairie
60840 Catenoy
Commune du siège
Catenoy
Téléphone
03 44 77 01 61
Adresse électronique
mairie-de-catenoy@wanadoo.fr
Population
1 502Population totale regroupée en vigueur
83,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
2
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | RUBE Michel | Président | Catenoy |
M. | VANNIER Guillaume | Vice président | Maimbeville |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
7
Le 01/06/2006
Création d'un groupement
Le 15/11/2022
Election VP
Le 10/05/2022
Démission VP : Myriam DECUIGNIERE
Le 21/02/2022
Election du nouvel organe délibérant
Le 25/06/2021
Démission président