SM des stations villages du Champsaur

MIS À JOUR LE 10/04/2026

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
200003606
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Gap
Département
Hautes-Alpes (05)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
19/06/2006
Date d'effet
19/06/2006
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
9 Hameau de Brutinel
Mairie de Laye
05500 Laye
Commune du siège
Laye
Téléphone
04 92 50 08 95

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
Place Saint-Arnoux
Hôtel du département
05008 Gap
CS 66005
Téléphone
04 86 15 35 67

Population

1 025Population totale regroupée en vigueur
30,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

05

05072210500724Laye1262

05

05149210501490Saint-Léger-les-Mélèzes1386

05

05153210501532Saint-Michel-de-Chaillol1377

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

05

220500011Département des Hautes-Alpes4

Délégués

7

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.RICOU Patrick

Président

Département des Hautes-Alpes
M.BOCQUET Emmanuel

1er Vice-président

Saint-Michel-de-Chaillol
M.MARTINEZ Gérald

2ème Vice-président

Saint-Léger-les-Mélèzes
M.MAULLIER Régis

3ème Vice-président

Laye
M.HUBAUD Christian

Autre délégué

Département des Hautes-Alpes
MmeMOREAU Gaëlle

Autre délégué

Département des Hautes-Alpes
MmeALLOSIA Béatrice

Autre délégué

Département des Hautes-Alpes

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.