SM des stations villages de la Haute Romanche

MIS À JOUR LE 13/04/2023

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
200003614
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Briançon
Département
Hautes-Alpes (05)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
19/06/2006
Date d'effet
19/06/2006
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
En Mairie
05320 La Grave
Commune du siège
La Grave
Téléphone
04 76 79 90 29
Adresse électronique
sm.hauteromanche@hautes-alpes.fr

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
Hôtel du Département Place Saint-Arnoux
05008 Gap
CS66005
Téléphone
04 76 11 05 34

Population

787Population totale regroupée en vigueur
3,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

05

05063210500633La Grave2488

05

05181210501813Villar-d'Arêne2299

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

05

220500011Département des Hautes-Alpes5

Délégués

9

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.GIANNI Don GEORGES

Président

Département des Hautes-Alpes
M.JUGE Gilles

Vice président

Villar-d'Arêne
M.PIC Jean-Pierre

Vice président

La Grave
M.LE GUEN David

Autre délégué

Villar-d'Arêne
M.SIONNET Philippe

Autre délégué

La Grave
MmeBARNEOUD Claire

Autre délégué

Département des Hautes-Alpes
MmeMOREAU Gaëlle

Autre délégué

Département des Hautes-Alpes
M.MARCHETTI François

Autre délégué

Département des Hautes-Alpes
M.PELLETIER Gilles

Autre délégué

Département des Hautes-Alpes

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

15

Le 19/06/2006

Création d'un groupement

Le 13/04/2023

MAJ délégué LA GRAVE

Le 01/01/2022

Suite suppression trésorerie

Le 13/07/2021

Modification délégués du département suite élections président CD05

Le 22/07/2020

Mise à jour suite élections 2020