SIVU groupe scolaire intercommunal classe primaire

MIS À JOUR LE 18/08/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200003846
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
La Tour-du-Pin
Département
Isère (38)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
06/07/2006
Date d'effet
06/07/2006
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Chemin de l'Église
Groupe scolaire intercommunal
38480 Saint-Jean-d'Avelanne
Commune du siège
Saint-Jean-d'Avelanne
Adresse électronique
admsivu.ecole3villages@laposte.net

Population

1 671Population totale regroupée en vigueur
104,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

38

38354213803547Saint-Albin-de-Vaulserre3427

38

38398213803984Saint-Jean-d'Avelanne4998

38

38420213804206Saint-Martin-de-Vaulserre3246

Délégués

9

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.GUILBERT PATRICK

Président

Saint-Jean-d'Avelanne
M.REYNAUD Michel

Président

Saint-Martin-de-Vaulserre
M.MILANI Cédric

Vice président

Saint-Albin-de-Vaulserre
MmeSAPIN Isabelle

Autre délégué

Saint-Jean-d'Avelanne
M.PILLAUD-TIRARD Jean-François

Autre délégué

Saint-Jean-d'Avelanne
MmeROBERT Cathy

Autre délégué

Saint-Albin-de-Vaulserre
M.GALLICE Fabien

Autre délégué

Saint-Albin-de-Vaulserre
MmeQUILES Alexandra

Autre délégué

Saint-Martin-de-Vaulserre
MmeVALENTE Amandine

Autre délégué

Saint-Martin-de-Vaulserre

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 06/07/2006

Création d'un groupement

Le 12/10/2017

Désignation nouveau délégué St Jean d'Avelanne suite à démission M. PETETIN

Le 12/05/2014

Élection du bureau suite à élections municipales de 2014