SM du haras de Lamballe

MIS À JOUR LE 29/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
200003887
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Brieuc
Département
Côtes-d'Armor (22)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
30/06/2006
Date d'effet
30/06/2006
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Place du Champ de Foire
Haras National
22400 Lamballe
Commune du siège
Lamballe-Armor
Adresse électronique
syndicat.mixte@haraspatrimoine.com

Population

70 807Population totale regroupée en vigueur
77,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

22

22093200084176Lamballe-Armor317 405

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

22

200069391CA Lamballe Terre et Mer370 807

Autres personnes morales de droit public

2

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

22

222200016Département des Côtes-d'Armor3

35

233500016Région Bretagne3

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.HERCOUET Philippe

Président

Lamballe-Armor
M.VITEL Fabien

Vice président

Lamballe-Armor
M.ANDRIEUX Thierry

Vice président

CA Lamballe Terre et Mer

Compétences

1

Développement touristique

  • Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme et animation touristique

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 30/06/2006

Création d'un groupement

Le 25/11/2020

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 22/08/2019

Mise à jour Aspic

Le 30/11/2016

Mise à jour membre suite fusion EPCI

Le 30/06/2006

Création du groupement