SM aérodrome de Troyes- Barberey
Informations générales
Nature juridique
SMO
Syndicat mixte ouvert
Identification
Numéro SIREN
200004133
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Troyes
Département
Aube (10)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
27/07/2006
Date d'effet
27/07/2006
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Aérodrome de Troyes-Barberey
10600 Barberey-Saint-Sulpice
Commune du siège
Barberey-Saint-Sulpice
Population
179 435Population totale regroupée en vigueur
201,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Groupements adhérents
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
10 | 200069250 | CA Troyes Champagne Métropole | 4 | 179 435 |
Autres personnes morales de droit public
| Dép. | N°SIREN | Nom de la personne morale | Nombre de délégués |
|---|---|---|---|
10 | 181008517 | Chambre de commerce et d'industrie de l'Aube | 1 |
10 | 221000052 | Département de l'Aube | 4 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | GANTELET Bruno | Président | CA Troyes Champagne Métropole |
Compétences
Transports et voirie
- Exploitation d'aérodrome dont organisation de services aériens de transport public (L. 6321-2 du code des transports)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Modification des statuts