SM du planétarium de Bretagne

MIS À JOUR LE 29/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
200004919
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Lannion
Département
Côtes-d'Armor (22)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
07/09/2006
Date d'effet
07/09/2006
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Planétarium de Bretagne
22560 Pleumeur-Bodou
Commune du siège
Pleumeur-Bodou

Population

104 398Population totale regroupée en vigueur
115,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

22

200065928CA Lannion-Trégor Communauté5104 398

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

22

222200016Département des Côtes-d'Armor5

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.TERRIEN Pierre

Président

CA Lannion-Trégor Communauté
M.ARHANT Guirec

Vice président

CA Lannion-Trégor Communauté
MmeMICHEL Nicole

Vice président

Département des Côtes-d'Armor

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

7

Le 07/09/2006

Création d'un groupement

Le 22/10/2020

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 22/08/2019

Mise à jour Aspic

Le 12/09/2016

Adhésion suite fusion EPCI

Le 02/07/2015

Election du président et des vice-présidents