SIVOS des Joux
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200005601
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Claude
Département
Jura (39)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
26/10/2006
Date d'effet
26/10/2006
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
39150 Grande-Rivière
Commune du siège
Grande-Rivière Château
Population
1 451Population totale regroupée en vigueur
20,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | CHARTON JEAN JACQUES | Président | Grande-Rivière Château |
| Mme | CART LAMY JOCELYNE | Vice président | Nanchez |
| M. | NEVERS DAVID | Autre délégué | Grande-Rivière Château |
| Mme | ROB MURIELLE | Autre délégué | Grande-Rivière Château |
| M. | COLANGE DAVID | Autre délégué | Nanchez |
| M. | DURY SYLVAIN | Autre délégué | Nanchez |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Renouvellement du bureau suite municipales 2020
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Création du SIVOS des Joux (ap n° 1718)