SM gestion animation entretien Voie Verte vallée Epte
MIS À JOUR LE 01/10/2020
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
200006369
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Les Andelys
Département
Eure (27)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
06/12/2006
Date d'effet
06/12/2006
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
27420 Château-sur-Epte
Commune du siège
Château-sur-Epte
Téléphone
02 32 52 52 33
Adresse électronique
cm.hermenault.evs@wanadoo.fr
Site internet
www.epte-vexin-seine-cc.a3w.fr
Population
45 608Population totale regroupée en vigueur
90,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
4
Délégués
4
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
Mme | HUIN Elise | Président | CC du Vexin Normand |
M. | SANVY Romain | Vice président | Bray-et-Lû |
M. | LUSSIER Gilles | Vice président | CC du Vexin Normand |
M. | FROMENTIN Gérard | Vice président | CA Seine Normandie Agglomération |
Compétences
1
Développement touristique
- Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme et animation touristique
Transfert partiel
CA Seine Normandie Agglomération
Gasny - Vexin-sur-Epte
Transfert total
CC du Vexin Normand
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
17
Le 06/12/2006
Création d'un groupement
Le 01/10/2020
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Le 20/08/2020
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Le 05/07/2018
Nomination LUSSIER, DESCHARLES
Le 14/05/2018
Remplacement de délégués démissionnaires sur la CC vexin Normand