SM d'aménagement et d'entretien Loise-Toranche (SMAELT)

MIS À JOUR LE 05/06/2026

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
200006997
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Montbrison
Département
Loire (42)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
26/12/2006
Date d'effet
26/12/2006
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
6 Place Paul Larue
CC de Feurs-en-Forez
42110 Feurs
Commune du siège
Feurs
Téléphone
04 77 26 31 44

Population

44 918Population totale regroupée en vigueur
82,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

3

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

42

200065894CC de Forez-Est832 123

42

244200630CC du Pays Entre Loire et Rhône23 367

69

200066587CC des Monts du Lyonnais39 428

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.VELUIRE Pascal

Président

CC de Forez-Est
M.REBOUX Georges

Vice-président

CC de Forez-Est

Compétences

4

Environnement, développement durable et cadre de vie

  • GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
    • Transfert partiel

      CC du Pays Entre Loire et Rhône

      Croizet-sur-Gand - Neulise - Saint-Just-la-Pendue

    • Transfert partiel

      CC des Monts du Lyonnais

      Chambost-Longessaigne - Haute-Rivoire - Les Halles - Longessaigne - Maringes - Meys - Saint-Clément-les-Places - Saint-Laurent-de-Chamousset - Villechenève - Virigneux

    • Transfert partiel

      CC de Forez-Est

      Aveizieux - Bussières - Chambéon - Civens - Cleppé - Cottance - Essertines-en-Donzy - Feurs - Jas - Mizérieux - Montchal - Néronde - Panissières - Pouilly-lès-Feurs - Rozier-en-Donzy - Saint-Barthélemy-Lestra - Saint-Cyr-les-Vignes - Saint-Laurent-la-Conche - Saint-Marcel-de-Félines - Saint-Martin-Lestra - Sainte-Agathe-en-Donzy - Sainte-Colombe-sur-Gand - Salt-en-Donzy - Salvizinet - Valeille - Violay - Épercieux-Saint-Paul

  • GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
    • Transfert partiel

      CC du Pays Entre Loire et Rhône

      Croizet-sur-Gand - Neulise - Saint-Just-la-Pendue

    • Transfert partiel

      CC des Monts du Lyonnais

      Chambost-Longessaigne - Haute-Rivoire - Les Halles - Longessaigne - Maringes - Meys - Saint-Clément-les-Places - Saint-Laurent-de-Chamousset - Villechenève - Virigneux

    • Transfert partiel

      CC de Forez-Est

      Aveizieux - Bussières - Chambéon - Civens - Cleppé - Cottance - Essertines-en-Donzy - Feurs - Jas - Mizérieux - Montchal - Néronde - Panissières - Pouilly-lès-Feurs - Rozier-en-Donzy - Saint-Barthélemy-Lestra - Saint-Cyr-les-Vignes - Saint-Laurent-la-Conche - Saint-Marcel-de-Félines - Saint-Martin-Lestra - Sainte-Agathe-en-Donzy - Sainte-Colombe-sur-Gand - Salt-en-Donzy - Salvizinet - Valeille - Violay - Épercieux-Saint-Paul

  • GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
    • Transfert partiel

      CC du Pays Entre Loire et Rhône

      Croizet-sur-Gand - Neulise - Saint-Just-la-Pendue

    • Transfert partiel

      CC des Monts du Lyonnais

      Chambost-Longessaigne - Haute-Rivoire - Les Halles - Longessaigne - Maringes - Meys - Saint-Clément-les-Places - Saint-Laurent-de-Chamousset - Villechenève - Virigneux

    • Transfert partiel

      CC de Forez-Est

      Aveizieux - Bussières - Chambéon - Civens - Cleppé - Cottance - Essertines-en-Donzy - Feurs - Jas - Mizérieux - Montchal - Néronde - Panissières - Pouilly-lès-Feurs - Rozier-en-Donzy - Saint-Barthélemy-Lestra - Saint-Cyr-les-Vignes - Saint-Laurent-la-Conche - Saint-Marcel-de-Félines - Saint-Martin-Lestra - Sainte-Agathe-en-Donzy - Sainte-Colombe-sur-Gand - Salt-en-Donzy - Salvizinet - Valeille - Violay - Épercieux-Saint-Paul

  • GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
    • Transfert partiel

      CC du Pays Entre Loire et Rhône

      Croizet-sur-Gand - Neulise - Saint-Just-la-Pendue

    • Transfert partiel

      CC des Monts du Lyonnais

      Chambost-Longessaigne - Haute-Rivoire - Les Halles - Longessaigne - Maringes - Meys - Saint-Clément-les-Places - Saint-Laurent-de-Chamousset - Villechenève - Virigneux

    • Transfert partiel

      CC de Forez-Est

      Aveizieux - Bussières - Chambéon - Civens - Cleppé - Cottance - Essertines-en-Donzy - Feurs - Jas - Mizérieux - Montchal - Néronde - Panissières - Pouilly-lès-Feurs - Rozier-en-Donzy - Saint-Barthélemy-Lestra - Saint-Cyr-les-Vignes - Saint-Laurent-la-Conche - Saint-Marcel-de-Félines - Saint-Martin-Lestra - Sainte-Agathe-en-Donzy - Sainte-Colombe-sur-Gand - Salt-en-Donzy - Salvizinet - Valeille - Violay - Épercieux-Saint-Paul

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 26/12/2006

Création d'un groupement

Le 14/02/2024

Le 01/01/2024