SM de l'aéroport d'Auxerre-Branches

MIS À JOUR LE 02/12/2024

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
200007219
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Auxerre
Département
Yonne (89)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
20/12/2006
Date d'effet
01/01/2007
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Route d'Auxerre
Aéroport d'Auxerre-Branches
89380 Appoigny
Commune du siège
Appoigny

Population

70 145Population totale regroupée en vigueur
161,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

89

200067114CA de l'Auxerrois370 145

Autres personnes morales de droit public

2

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

21

200053726Région Bourgogne-Franche-Comté3

89

228900015Département de l'Yonne3

Délégués

9

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BRIOLLAND Nicolas

Président

CA de l'Auxerrois
M.SIOPATHIS Magloire

Autre délégué

CA de l'Auxerrois
M.CHAMBENOIT Dominique

Autre délégué

CA de l'Auxerrois
M.BOUCHER Françoise

Autre délégué

Département de l'Yonne
MmeCAPITAIN Marie-Laure

Autre délégué

Département de l'Yonne
MmePATOURET Sonia

Autre délégué

Département de l'Yonne
M.NEUGNOT Michel

Autre délégué

Région Bourgogne-Franche-Comté
MmeLABOSSE Nathalie

Autre délégué

Région Bourgogne-Franche-Comté
M.DEMERSSEMAN Gilles

Autre délégué

Région Bourgogne-Franche-Comté

Compétences

1

Transports et voirie

  • Exploitation d'aérodrome dont organisation de services aériens de transport public (L. 6321-2 du code des transports)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

8

Le 20/12/2006

Création d'un groupement

Le 23/09/2021

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Le 17/12/2020

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Le 15/12/2020

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