SIVOS de Saint-Trivier-de-Courtes
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200007276
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Bourg-en-Bresse
Département
Ain (01)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
10/01/2007
Date d'effet
10/01/2007
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
120 Rue de la Gendarmerie
01560 Saint-Trivier-de-Courtes
Commune du siège
Saint-Trivier-de-Courtes
Téléphone
04 74 25 93 99
Adresse électronique
sivos-de-saint-trivier@orange.fr
Population
2 460Population totale regroupée en vigueur
36,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | PALLEGOIX Thierry | Président | Courtes |
| M. | DECAVELE Marc-Antoine | Vice président | Vescours |
| Mme | MICHEL Pascale | Vice président | Vernoux |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Adhésion de la commune de Mantenay Montlin au 1er septembre 2022
Élection du nouvel exécutif suite au renouvellement général des conseils municipaux
Élection du bureau suite aux élections de mars 2014