SIVOS de Saint-Trivier-de-Courtes
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200007276
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Bourg-en-Bresse
Département
Ain (01)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
10/01/2007
Date d'effet
10/01/2007
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
120 Rue de la Gendarmerie
01560 Saint-Trivier-de-Courtes
Commune du siège
Saint-Trivier-de-Courtes
Téléphone
04 74 25 93 99
Adresse électronique
sivos-de-saint-trivier@orange.fr
Population
2 471Population totale regroupée en vigueur
36,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | PAUGET Delphine | Président | Vescours |
| M. | DECAVELE Marc-Antoine | 1er Vice-président | Vernoux |
| Mme | FONTAINE Céline | 2ème Vice-président | Mantenay-Montlin |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
- Restauration scolaire
- Garderie périscolaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement