SM plateau du Palais du Roy

MIS À JOUR LE 28/11/2024

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200007771
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Mende
Département
Lozère (48)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/02/2007
Date d'effet
01/02/2007
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
48170 Laubert
Commune du siège
Laubert
Téléphone
04 66 47 71 37

Population

22 123Population totale regroupée en vigueur
24,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

48

48082214800823Laubert1105

48

48100214801003Montbel1147

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

48

244800405CC Coeur de Lozère616 534

48

200069102CC Randon - Margeride75 337

Délégués

13

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.TOIRON Laurent

Président

CC Coeur de Lozère
MmePIEJOUJAC Michèle

Vice président

CC Coeur de Lozère
M.MARTIN Vincent

Vice président

CC Coeur de Lozère
MmeMINET-TRENEULE Elisabeth

Membre du bureau

CC Coeur de Lozère
M.PIRONON Michel

Membre du bureau

CC Randon - Margeride
MmeBOURGARDE Régine

Autre délégué

CC Coeur de Lozère
M.JOULIA Pierre

Autre délégué

CC Coeur de Lozère
MmeVIGNAL Valérie

Autre délégué

CC Coeur de Lozère
M.ALLE Jean-Louis

Autre délégué

CC Randon - Margeride
M.RICHARD Laurent

Autre délégué

CC Randon - Margeride
M.ROUX Eric

Autre délégué

CC Randon - Margeride
M.GIBERT Francis

Autre délégué

CC Randon - Margeride
M.ROLLAND Claude

Autre délégué

CC Randon - Margeride

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités sportives

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

11

Le 01/02/2007

Création d'un groupement

Le 10/04/2024

Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges

Le 02/10/2020

Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges

Le 02/10/2020

MAJ titulaires

Le 09/09/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant