SIVOS du Hérisson

MIS À JOUR LE 18/11/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200008530
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
18/04/2007
Date d'effet
18/04/2007
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
795 Rue des Trois Lacs
39130 Doucier
Commune du siège
Doucier
Téléphone
03 84 25 41 26
Adresse électronique
sivos.duherisson@orange.fr

Population

845Population totale regroupée en vigueur
11,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

7

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39107213901077Charcier2143

39

39122213901226Châtillon2126

39

39143213901432Chevrotaine233

39

39201213902018Doucier2319

39

39230213902307Fontenu276

39

39322213903222Menétrux-en-Joux274

39

39518213905185Songeson274

Délégués

12

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeROUX Nathalie

Président

Doucier
MmePOULET JULIETTE

Vice président

Chevrotaine
MmeFOUILLET FREDERIQUE

Membre du bureau

Charcier
M.MONTANARI Vincent

Membre du bureau

Châtillon
M.GOYDADIN PIERRE MARIE

Membre du bureau

Songeson
MmeFERREUX MORGANE

Autre délégué

Doucier
MmeRICHARD Emilie

Autre délégué

Charcier
M.MORISSEAU GILLES

Autre délégué

Châtillon
M.NEVEUX ARNAUD

Autre délégué

Chevrotaine
MmeROYDOR FABIENNE

Autre délégué

Fontenu
MmeBRUNSPERGER RACHEL

Autre délégué

Menétrux-en-Joux
M.ROZE THIERRY

Autre délégué

Menétrux-en-Joux

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

7

Le 18/04/2007

Création d'un groupement

Le 11/05/2023

Modification statutaires

Télécharger le document modification des statutsPDF - 86.12 ko

Le 22/11/2022

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 27/07/2020

Renouvellement bureau suite municipales 2020

Le 11/06/2015

Modification des coordonnées

Télécharger le document Arrêté de modificationPDF - 102.63 ko