SM du musée basque et de l'histoire de Bayonne

MIS À JOUR LE 20/11/2020

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
200008571
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Bayonne
Département
Pyrénées-Atlantiques (64)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
02/04/2007
Date d'effet
02/04/2007
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
37 Quai des Corsaires
64102 Bayonne
Commune du siège
Bayonne
Téléphone
05 59 59 08 98

Population

141 370Population totale regroupée en vigueur
1 812,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

64

64102216401026Bayonne454 584

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

64

200067106CA du Pays Basque3141 370

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

64

226400018Département des Pyrénées-Atlantiques3

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.UGALDE Yves

Président

Bayonne
M.CURUTCHARRY Antton

Vice président

CA du Pays Basque
MmeDARRASSE Nicole

Vice président

Département des Pyrénées-Atlantiques

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités culturelles ou socioculturelles
    • Transfert partiel

      CA du Pays Basque

      Anglet - Bayonne - Biarritz - Bidart - Boucau

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

64

256404393Agence publique de gestion locale

SMO

761 046

Liste des évènements

9

Le 02/04/2007

Création d'un groupement

Le 20/11/2020

Modification du nombre de délégués au sein du bureau (6 au lieu de 5)

Le 12/08/2020

Elections Président, Vice-Présidents et Membres du Bureau

Le 12/08/2020

Election du président 2020

Le 25/03/2019

Modification de la raison sociale et du sigle