Syndicat scolaire intercommunal concentré de Maignelay-Montigny

MIS À JOUR LE 17/09/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200009751
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Clermont
Département
Oise (60)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
11/06/2007
Date d'effet
11/06/2007
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Rue François Mitterrand
Mairie
60420 Maignelay-Montigny
Commune du siège
Maignelay-Montigny
Téléphone
03 44 51 14 01
Adresse électronique
mairie@maignelay-montigny.fr
Site internet
www.maignelay-montigny.fr

Population

3 327Population totale regroupée en vigueur
75,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

60

60158216001578Coivrel2249

60

60374216003715Maignelay-Montigny82 530

60

60394216003905Ménévillers2106

60

60416216004127Montgérain2170

60

60585216005785Saint-Martin-aux-Bois2272

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.FLOUR Denis

Président

Maignelay-Montigny
M.LEBRUN Alain

Vice président

Saint-Martin-aux-Bois

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 11/06/2007

Création d'un groupement

Le 17/09/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 08/07/2010

Modification des modalités de calcul de la contribution des communes aux dépenses du syndicat