SIVOS Henry-Paul Eydoux
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200010619
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Narbonne
Département
Aude (11)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
27/09/2007
Date d'effet
27/09/2007
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
3 Rue des Genêts
11350 Duilhac-sous-Peyrepertuse
Commune du siège
Duilhac-sous-Peyrepertuse
Téléphone
04 68 45 24 03
Adresse électronique
a.ibot@duillhac.fr
Population
479Population totale regroupée en vigueur
6,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | DELLOUE Alexandre | Président | Soulatgé |
| Mme | ALBERNY Armelle | Vice président | Duilhac-sous-Peyrepertuse |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification des coordonnées administratives
Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Adhésion d'une collectivité à un EPCI