Syndicat d'études de l'Est bisontin

MIS À JOUR LE 08/03/2021

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
200010767
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
20/08/2007
Date d'effet
20/08/2007
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
13 Rue de la Cure
Mairie
25220 Chalezeule
Commune du siège
Chalezeule
Téléphone
03 81 61 04 63
Adresse électronique
seeb.doubs@gmail.com

Population

12 482Population totale regroupée en vigueur
152,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

11

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

25

25014212500144Amagney1946

25

25086212500862Braillans1211

25

25111212501118Chalèze1386

25

25112212501126Chalezeule21 353

25

25117212501175Champoux190

25

25197212501977Deluz1633

25

25368200077212Marchaux-Chaudefontaine21 448

25

25429212504294Novillars21 367

25

25495212504955Roche-lez-Beaupré22 205

25

25560212505606Thise23 028

25

25575200062438Vaire1815

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeMAILLARD Valérie

Président

Vaire
MmeCOILLOT Nadine

Vice président

Roche-lez-Beaupré
M.GROSJEAN Michel

Vice président

Marchaux-Chaudefontaine
M.GUILLEMIN Laurent

Vice président

Novillars

Compétences

4

Sanitaire et social

  • Accueil du jeune enfant : Crèches
  • Accueil du jeune enfant : Relais petite enfance
  • Accueil du jeune enfant : Maisons d'assistants maternels
  • Aide sociale

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2