SI scolaire des Tailles
MIS À JOUR LE 17/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU

Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN

200010866

Mode de répartition des sièges

Même nombre de sièges

Arrondissement

Nancy

Département

Meurthe-et-Moselle (54)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

17/10/2007

Date d'effet

18/10/2007

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

1 Place du Docteur Midon

Mairie de Diarville

54930 Diarville

Commune du siège

Diarville

Téléphone

03 83 25 34 58

Adresse électronique

mairiediarville@wanadoo.fr

Population

951Population totale regroupée en vigueur

25Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
7

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
54	54092	215400920	Bouzanville	2	65
54	54156	215401563	Diarville	2	481
54	54204	215402041	Forcelles-sous-Gugney	2	91
54	54207	215402074	Fraisnes-en-Saintois	2	88
54	54241	215402413	Gugney	2	72
54	54268	215402686	Housséville	2	136
54	54516	215405168	They-sous-Vaudemont	2	18

Délégués
2

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
Mme	HAYE Bénédicte	Président	Diarville
M.	CERQUEIRA David	Vice président	Bouzanville

Compétences
2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements
4

Le 17/10/2007

Création d'un groupement

Le 07/09/2017

Extension des compétences en matière de constructions périscolaires

Télécharger le document Arrêté de modificationPDF - 137.86 ko

Le 27/12/2013

Extension de la compétenc "Fonctionnement des service et oeuvres d'intérêt commun à la cantine et au périscolaire.

Télécharger le document Arrêté de modificationPDF - 217.28 ko