SIVU des écoles du RPI de la vallée du Célé

MIS À JOUR LE 27/04/2026

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200011153
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Figeac
Département
Lot (46)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
05/11/2007
Date d'effet
05/11/2007
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Le Bourg
Mairie
46160 Saint-Sulpice
Commune du siège
Saint-Sulpice
Téléphone
05 65 40 64 64
Adresse électronique
mairiesaintsulpice46@orange.fr

Population

717Population totale regroupée en vigueur
7,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

46

46039214600397Brengues2197

46

46093214600934Espagnac-Sainte-Eulalie298

46

46183214601833Marcilhac-sur-Célé2175

46

46294214602948Saint-Sulpice2130

46

46299214602997Sauliac-sur-Célé2117

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeLANDES Claudine

Président

Saint-Sulpice
MmeGARCIA WETZEL Nathalie

1er Vice-président

Brengues
MmeJOURDAN Véronique

2ème Vice-président

Marcilhac-sur-Célé

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 05/11/2007

Création d'un groupement