SIVOM des quatre chemins
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
200011450
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Caen
Département
Calvados (14)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
21/11/2007
Date d'effet
01/01/2008
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
14112 Biéville-Beuville
Commune du siège
Biéville-Beuville
Téléphone
02 31 53 11 63
Population
6 915Population totale regroupée en vigueur
300,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | LAPAYSANT Benjamin | Président | Biéville-Beuville |
| M. | MARS Philippe | 1er Vice-président | Mathieu |
| Mme | BELAMY Barbara | 2ème Vice-président | Périers-sur-le-Dan |
| M. | DE CORSON Hervé | 3ème Vice-président | Mathieu |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
- Activités culturelles ou socioculturelles
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Suppression du comité consultatif
Retrait de la compétence activités sportives et socio-culturelles
Transformation en SIVOM