SIVOS de Bourg-Saint-Christophe et de Pérouges
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
200011831
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Belley
Département
Ain (01)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires et fiscalisées des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
17/12/2007
Date d'effet
17/12/2007
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Rue des Rondes
Mairie
01800 Pérouges
Commune du siège
Pérouges
Téléphone
04 74 61 01 58
Adresse électronique
bscmairie@orange.fr
Adresse et coordonnées administrative
Adresse administrative
Mairie rue des Rondes
01800 Bourg-Saint-Christophe
Téléphone
04 74 61 01 66
Population
2 993Population totale regroupée en vigueur
110,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | PERRET Bernard | Président | Bourg-Saint-Christophe |
| Mme | MICOLAS Nathalie | Vice président | Pérouges |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Élection nouveau vice président suite élections municipales Pérouges.
Élections du nouvel exécutif suite au renouvellement général des conseils municipaux
Élection du bureau suite aux élections de mars 2014
Extension de compétences vers un EPCI