SM du musée Lalique

MIS À JOUR LE 01/09/2022

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
200013019
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Saverne
Département
Bas-Rhin (67)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
28/12/2007
Date d'effet
28/12/2007
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
40 Rue du Hochberg
Musée Lalique
67290 Wingen-sur-Moder
Commune du siège
Wingen-sur-Moder
Téléphone
03 88 89 08 14
Adresse électronique
contact@musee-lalique.com
Site internet
www.musee-lalique.com

Population

9 369Population totale regroupée en vigueur
49,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

67

67538216705384Wingen-sur-Moder11 592

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

67

200067783CC de Hanau-La Petite Pierre29 369

Autres personnes morales de droit public

2

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

67

200052264Région Grand-Est4

67

200094332Collectivité Européenne d'Alsace4

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BURCKEL Laurent

Président

Région Grand-Est

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
    • Transfert partiel

      CC de Hanau-La Petite Pierre

      Erckartswiller - Eschbourg - Frohmuhl - Hinsbourg - La Petite-Pierre - Lichtenberg - Lohr - Petersbach - Pfalzweyer - Puberg - Reipertswiller - Rosteig - Schœnbourg - Sparsbach - Struth - Tieffenbach - Wimmenau - Wingen-sur-Moder - Zittersheim

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

67

200052546SMO à la carte "Agence territoriale d'ingénierie publique"

SMO

715 017

Liste des évènements

8

Le 28/12/2007

Création d'un groupement

Le 19/08/2022

Mise en conformité des statuts, suite à la création de la Collectivité européenne d'Alsace.

Le 30/08/2017

Le 01/01/2017

Retrait d'une collectivité d'un EPCI

Le 01/01/2017

Adhésion d'une collectivité à un EPCI