SIVU des écoles de Saint-Floret, Saint-Vincent, Clémensat
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
200013233
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Issoire
Département
Puy-de-Dôme (63)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
13/12/2007
Date d'effet
13/12/2007
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
15 Place de la Treille
Mairie
63320 Saint-Floret
Commune du siège
Saint-Floret
Population
678Population totale regroupée en vigueur
37,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | COSTE Yves | Président | Saint-Vincent |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Restauration scolaire
- Garderie périscolaire
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
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Retrait de Clémensat du SIVU des écoles de St-Floret St Vincent Clémensat
Création du SIVU des écoles de Saint-Floret / Saint-Vincent / Clémensat