SM des rivières du Sornin et de ses affluents (SYMISOA)
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | LAMARQUE Michel | Président | CC Charlieu-Belmont |
| Mme | LEBEAU Colette | Vice-président | CC Charlieu-Belmont |
| M. | DEJOUX Fabrice | Vice-président | CC Brionnais Sud Bourgogne |
| M. | GILGENKRANTZ Christian | Vice-président | CC Saône-Beaujolais |
| M. | AUVOLAT Pierre | Vice-président | CC de Semur en Brionnais |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
CC Charlieu-Belmont
Arcinges - Belleroche - Belmont-de-la-Loire - Boyer - Chandon - Charlieu - Cuinzier - Jarnosse - Le Cergne - Maizilly - Mars - Nandax - Pouilly-sous-Charlieu - Saint-Denis-de-Cabanne - Saint-Germain-la-Montagne - Saint-Hilaire-sous-Charlieu - Saint-Nizier-sous-Charlieu - Saint-Pierre-la-Noaille - Sevelinges - Villers - Vougy - Écoche
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
CC Charlieu-Belmont
Arcinges - Belleroche - Belmont-de-la-Loire - Boyer - Chandon - Charlieu - Cuinzier - Jarnosse - Le Cergne - Maizilly - Mars - Nandax - Pouilly-sous-Charlieu - Saint-Denis-de-Cabanne - Saint-Germain-la-Montagne - Saint-Hilaire-sous-Charlieu - Saint-Nizier-sous-Charlieu - Saint-Pierre-la-Noaille - Sevelinges - Villers - Vougy - Écoche
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
CC Charlieu-Belmont
Arcinges - Belleroche - Belmont-de-la-Loire - Boyer - Chandon - Charlieu - Cuinzier - Jarnosse - Le Cergne - Maizilly - Mars - Nandax - Pouilly-sous-Charlieu - Saint-Denis-de-Cabanne - Saint-Germain-la-Montagne - Saint-Hilaire-sous-Charlieu - Saint-Nizier-sous-Charlieu - Saint-Pierre-la-Noaille - Sevelinges - Villers - Vougy - Écoche
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
CC Charlieu-Belmont
Arcinges - Belleroche - Belmont-de-la-Loire - Boyer - Chandon - Charlieu - Cuinzier - Jarnosse - Le Cergne - Maizilly - Mars - Nandax - Pouilly-sous-Charlieu - Saint-Denis-de-Cabanne - Saint-Germain-la-Montagne - Saint-Hilaire-sous-Charlieu - Saint-Nizier-sous-Charlieu - Saint-Pierre-la-Noaille - Sevelinges - Villers - Vougy - Écoche
Développement et aménagement économique
- Actions de développement économique dans les conditions prévues à l'article L. 4251-17 ; politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales
- Création, aménagement, entretien et gestion de zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire
Autres
- Autres