SIVOS Nord du Coeur de Caux
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
200013894
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Dieppe
Département
Seine-Maritime (76)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
22/01/2008
Date d'effet
22/01/2008
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
352 Rue de l'Eglise
Mairie
76450 Beuzeville-la-Guérard
Commune du siège
Beuzeville-la-Guérard
Téléphone
02 35 27 61 34
Adresse électronique
mairie.beuzeville-la-guerard@cote-albatre.com
Population
901Population totale regroupée en vigueur
53Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BREANT Luc | Président | Beuzeville-la-Guérard |
| Mme | LEGRAS Magalie | 1er Vice président | Ancourteville-sur-Héricourt |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
- Restauration scolaire
- Garderie périscolaire
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Election
AP 23 02 2015 - Révision des statuts
Renouvellement 2014