SIVOS de La Rêverotte

MIS À JOUR LE 16/04/2026

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200013928
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Pontarlier
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
28/12/2007
Date d'effet
01/01/2008
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
25510 Pierrefontaine-les-Varans
Commune du siège
Pierrefontaine-les-Varans
Téléphone
03 81 56 12 72

Population

1 936Population totale regroupée en vigueur
34,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

25

25203212502033Domprel2174

25

25268212502686Germéfontaine2122

25

25550212505507La Sommette2247

25

25453212504534Pierrefontaine-les-Varans41 393

Délégués

10

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MOREL Michel

Président

Domprel
MmeTROUILLOT Béatrice

1er Vice-président

Germéfontaine
MmeROGEBOZ Nathalie

2ème Vice-président

Pierrefontaine-les-Varans
MmeLELONG Alisson

Membre du bureau

Pierrefontaine-les-Varans
M.BLANCHOT Pierre-César

Membre du bureau

Pierrefontaine-les-Varans
MmeVANNIER Sarah

Membre du bureau

La Sommette
MmeSTEIN Isabelle

Autre délégué

Pierrefontaine-les-Varans
MmeBOUTY Marie-Laure

Autre délégué

La Sommette
MmeMOREL Aurélie

Autre délégué

Domprel
MmeCOURGEY Françoise

Autre délégué

Germéfontaine

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 28/12/2007

Création d'un groupement