SIVOS de La Rêverotte
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200013928
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Pontarlier
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
28/12/2007
Date d'effet
01/01/2008
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
25510 Pierrefontaine-les-Varans
Commune du siège
Pierrefontaine-les-Varans
Téléphone
03 81 56 12 72
Population
1 940Population totale regroupée en vigueur
34,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | PRIEUR Daniel | Président | Pierrefontaine-les-Varans |
| M. | GORIUS Serge | Vice président | La Sommette |
| M. | MOREL Michel | Vice président | Domprel |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification de l'organe délibérant
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Création