SM du port fluvial de Longueil-Sainte-Marie
MIS À JOUR LE 01/10/2024
Informations générales
Nature juridique
SMO
Syndicat mixte ouvert
Identification
Numéro SIREN
200014454
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Compiègne
Département
Oise (60)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
08/02/2008
Date d'effet
08/02/2008
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1 Rue du Grand Ferré
Mairie
60126 Longueil-Sainte-Marie
Commune du siège
Longueil-Sainte-Marie
Téléphone
03 44 41 17 19
Adresse électronique
rosine.guyon@agglo-compiegne.fr
Adresse et coordonnées administrative
Adresse administrative
Agglomération de la région de Compiègne Place de l'Hôtel de Ville
60321 Compiègne
BP 10007
Téléphone
03 44 86 76 80
Population
104 374Population totale regroupée en vigueur
244,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Autres personnes morales de droit public
1
Dép. | N°SIREN | Nom de la personne morale | Nombre de délégués |
---|---|---|---|
60 | 226000016 | Département de l'Oise | 7 |
Délégués
7
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | DESMEDT Frans | Président | Département de l'Oise |
Mme | MERCIER Sophie | Vice président | CC de la Plaine d'Estrées |
Mme | WASYLYZYN Ivan | Vice président | CC de la Plaine d'Estrées |
M. | MARINI Philippe | Vice président | CA de la Région de Compiègne et de la Basse Automne |
M. | BERTRAND Eric | Vice président | CA de la Région de Compiègne et de la Basse Automne |
M. | FONTAINE Patrice | Vice président | Département de l'Oise |
Mme | DHAMY Anaïs | Vice président | Département de l'Oise |
Compétences
1
Transports et voirie
- Gestion de ports de plaisance ou de ports maritimes de commerce (L. 5314-4 du code des transports)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
7
Le 08/02/2008
Création d'un groupement
Le 24/09/2020
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Le 24/09/2020
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Le 04/07/2018
Election Présidence tournante année paire : Desmedt Année impaire : Marini
Le 01/01/2013
Changement de Président (conformément aux statuts)