SM du port fluvial de Longueil-Sainte-Marie

MIS À JOUR LE 01/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
200014454
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Compiègne
Département
Oise (60)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
08/02/2008
Date d'effet
08/02/2008
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Rue du Grand Ferré
Mairie
60126 Longueil-Sainte-Marie
Commune du siège
Longueil-Sainte-Marie
Téléphone
03 44 41 17 19
Adresse électronique
rosine.guyon@agglo-compiegne.fr

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
Agglomération de la région de Compiègne Place de l'Hôtel de Ville
60321 Compiègne
BP 10007
Téléphone
03 44 86 76 80

Population

104 374Population totale regroupée en vigueur
244,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

60

246000897CC de la Plaine d'Estrées618 629

60

200067965CA de la Région de Compiègne et de la Basse Automne585 745

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

60

226000016Département de l'Oise7

Délégués

7

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DESMEDT Frans

Président

Département de l'Oise
MmeMERCIER Sophie

Vice président

CC de la Plaine d'Estrées
MmeWASYLYZYN Ivan

Vice président

CC de la Plaine d'Estrées
M.MARINI Philippe

Vice président

CA de la Région de Compiègne et de la Basse Automne
M.BERTRAND Eric

Vice président

CA de la Région de Compiègne et de la Basse Automne
M.FONTAINE Patrice

Vice président

Département de l'Oise
MmeDHAMY Anaïs

Vice président

Département de l'Oise

Compétences

1

Transports et voirie

  • Gestion de ports de plaisance ou de ports maritimes de commerce (L. 5314-4 du code des transports)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

7

Le 08/02/2008

Création d'un groupement

Le 24/09/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 24/09/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 04/07/2018

Election Présidence tournante année paire : Desmedt Année impaire : Marini

Le 01/01/2013

Changement de Président (conformément aux statuts)