SMO de la crèche de Saint-Ylie

MIS À JOUR LE 01/02/2023

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
200015022
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Dole
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
08/04/2008
Date d'effet
08/04/2008
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
39100 Foucherans
Commune du siège
Foucherans

Population

11 305Population totale regroupée en vigueur
168,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

8

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39001213900012Abergement-la-Ronce2856

39

39101213901010Champvans21 494

39

39150213901507Choisey31 031

39

39189213901895Damparis32 663

39

39233213902331Foucherans22 331

39

39252213902521Gevry2742

39

39405213904055Parcey21 044

39

39501213905011Sampans21 144

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

39

263900144Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie3

Délégués

21

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeGONZALEZ EMILIE

Président

Foucherans
M.GINIES MICHEL

Vice président

Damparis
M.GINET GERARD

Vice président

Sampans
MmeBERTAUT EMILIE

Autre délégué

Damparis
M.RAVIER FRANCK

Autre délégué

Damparis
M.MICHAUD DOMINIQUE

Autre délégué

Champvans
MmeCHARPIOT AURORE

Autre délégué

Champvans
MmeLOPEZ LYDIA

Autre délégué

Abergement-la-Ronce
MmeFERREIRA DE SOUZA NICOLE

Autre délégué

Abergement-la-Ronce
MmeCLERGET JULIE

Autre délégué

Foucherans
MmeDEBIOLLE CHRISTELLE

Autre délégué

Gevry
MmeDAUMARD CHRYSTELLE

Autre délégué

Gevry
MmeCHAFFANGE ELISE

Autre délégué

Parcey
MmeBARATA VIRGINIE

Autre délégué

Parcey
MmeDELVAL CHARLINE

Autre délégué

Sampans
MmeBARRET PAQUES BEATRICE

Autre délégué

Choisey
MmeCRETIN BERENGERE

Autre délégué

Choisey
M.FOUCARD FLORENT

Autre délégué

Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
M.FRYCZ JEAN BAPTISTE

Autre délégué

Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
MmeDUCROCQ GERALDINE

Autre délégué

Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie
MmeCHAMPAGNOL MAXIME PASCALE

Autre délégué

Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie

Compétences

3

Sanitaire et social

  • Accueil du jeune enfant : Crèches
  • Accueil du jeune enfant : Relais petite enfance
  • Accueil du jeune enfant : Maisons d'assistants maternels

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 08/04/2008

Création d'un groupement

Le 01/02/2023

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Le 26/08/2020

Renouvellement du bureau suite municipales 2020

Le 16/06/2016

Élection nouveau VP suite démission

Le 15/04/2014

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