SMO de la crèche de Saint-Ylie
MIS À JOUR LE 12/05/2026

Informations générales

Nature juridique

SMO

Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN

200015022

Mode de répartition des sièges

Autre cas

Arrondissement

Dole

Département

Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

08/04/2008

Date d'effet

08/04/2008

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

Mairie

39100 Foucherans

Commune du siège

Foucherans

Population

11 262Population totale regroupée en vigueur

168,1Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
8

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
39	39001	213900012	Abergement-la-Ronce	2	851
39	39101	213901010	Champvans	2	1 494
39	39150	213901507	Choisey	3	1 043
39	39189	213901895	Damparis	3	2 650
39	39233	213902331	Foucherans	2	2 328
39	39252	213902521	Gevry	2	735
39	39405	213904055	Parcey	2	1 025
39	39501	213905011	Sampans	2	1 136

Autres personnes morales de droit public
1

Personnes morales adhérentes
Dép.	N°SIREN	Nom de la personne morale	Nombre de délégués
39	263900144	Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie	3

Délégués
3

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
Mme	RENAUD Claire	Président	Foucherans
M.	RAVIER FRANCK	1er Vice-président	Damparis
Mme	BESANCON Céline	2ème Vice-président	Abergement-la-Ronce

Compétences
3

Sanitaire et social

Accueil du jeune enfant : Crèches
Accueil du jeune enfant : Relais petite enfance
Accueil du jeune enfant : Maisons d'assistants maternels

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements
6

Le 08/04/2008

Création d'un groupement

Le 01/02/2023

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 26/08/2020

Renouvellement du bureau suite municipales 2020

Le 16/06/2016

Élection nouveau VP suite démission

Le 15/04/2014